LCEN

Mentions
legales.

Les presentes mentions legales identifient l'editeur du site Excelsior Code, ses principaux prestataires techniques et les conditions applicables aux contenus publies.

Derniere mise a jour : 4 juillet 2026

Article 1

Editeur du site

InformationDetail
Nom commercialExcelsior Digital
Forme juridiqueEntreprise individuelle
Adresse44 avenue Jean-Francois Raclet, 69007 Lyon, France
SIREN829 149 400
SIRET829 149 400 00022
Numero de TVA intracommunautaireFR00829149400
ActiviteProgrammation informatique, code APE 6201Z
Contactcontact@excelsior-code.fr
Directeur de la publicationL'editeur du site

Le site internet accessible a l'adresse excelsior-code.fr et l'application accessible a l'adresse www.excelsior-code.app sont edites sous le nom commercial Excelsior Digital.

Article 2

Hebergement et infrastructure

ServiceInformation
Hebergeur principal du siteVercel Inc.
Adresse340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, Etats-Unis
Site webhttps://vercel.com
Base de donnees applicativeMongoDB Atlas, region eu-west-3, Paris, France
Stockage de fichiersAmazon Web Services, S3 et CloudFront, region Union europeenne

L'infrastructure technique peut egalement s'appuyer sur des prestataires necessaires a l'authentification, au paiement, a l'envoi d'e-mails, a la generation IA, a l'execution de code, au stockage d'assets et au deploiement. Ces prestataires sont decrits dans la politique de confidentialite.

Article 3

Propriete intellectuelle

L'ensemble des contenus du site et du Service, notamment textes, interfaces, elements graphiques, logos, marques, illustrations, captures, architectures, code source de la plateforme, parcours utilisateurs, documentation et elements de design, est protege par le droit de la propriete intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces elements sont la propriete exclusive d'Excelsior Digital ou font l'objet d'une licence d'utilisation reguliere. Toute reproduction, representation, adaptation, extraction, diffusion ou exploitation non autorisee, totale ou partielle, est interdite.

La marque commerciale Excelsior Code, le nom Excelsior Digital, les logos et les elements graphiques associes sont exploites par Excelsior Digital. Toute utilisation susceptible de creer une confusion ou de porter atteinte aux droits d'Excelsior Digital est interdite.

Article 4

Donnees personnelles

Les informations relatives a la collecte, l'utilisation, la conservation, la securite et aux droits des personnes concernees figurent dans la politique de confidentialite.

Toute demande relative aux donnees personnelles doit etre adressee a contact@excelsior-code.fr.

Article 5

Cookies et traceurs

Les informations relatives aux cookies, traceurs, cookies strictement necessaires, cookies de paiement et mesure d'audience figurent dans la politique de cookies.

Article 6

Credits et licences tierces

Conception, edition et developpement : Excelsior Digital.

Typographies : Outfit et JetBrains Mono, distribuees via Google Fonts sous licence Open Font License. Icons : lucide-react. Hebergement du site : Vercel.

Derniere mise a jour : 4 juillet 2026